Alors que le Québec se dirige vers la réouverture économique, le gouvernement provincial publie des informations sur la reprise graduelle des activités dans divers secteurs ainsi que des lignes directrices qui s'appliqueront à chacun de ces secteurs. Dans ce billet, qui sera mis à jour régulièrement au fur et à mesure des développements, nous discuterons des derniers développements en matière de réouverture au Québec.

Ce billet présente les réouvertures selon leur date respective. Sauf indication contraire, les secteurs et les entreprises qui faisaient partie de la liste des services et activités prioritaires, ainsi que ceux dont la réouverture est autorisée en vertu d'une autre date antérieure dans ce billet, continuent d'être autorisés à exercer leurs activités. 

Comme mentionné précédemment, la capacité à maintenir le calendrier actuel dépend de la progression du virus et de la capacité de réponse du système de santé. De nouvelles fermetures peuvent avoir lieu si de nouvelles épidémies du virus compromettent la capacité du système de santé à y faire face.

Réouvertures autorisées le 1er juin

Le 20 mai, le gouvernement a annoncé qu'à compter du 1er juin, les entreprises de services de soins corporels et d'esthétiques (par exemple, les coiffeurs et les esthéticiens ) situées à l'extérieur de la Communauté métropolitaine de Montréal (c'est-à-dire le Grand Montréal) et de la MRC de Joliette ainsi que les services de soins de santé privés (qui inclut les soins dentaires et les soins thérapeutiques) et les soins de toilettage pour animaux situés partout au Québec seront autorisés à rouvrir. Aucune date n'a été fixée pour la réouverture des entreprises de services de soins corporels et esthétiques situées dans le Grand Montréal ou dans la MRC de Joliette.

Réouverture autorisée le lundi 25 mai

Commerces de détail et chaînes d'approvisionnement de détail situés dans le Grand Montréal

Le 18 mai, le gouvernement a confirmé que les commerces de détail ayant un accès direct à l'extérieur normalement utilisé par les clients et les entreprises de la chaîne d'approvisionnement de ces commerces de détail situés dans le Grand Montréal seront autorisés à rouvrir le 25 mai. Pour en savoir plus, consultez notre billet précédent.

Suppression des restrictions sur le nombre d'employés pour les entreprises manufacturières

À compter du 25 mai, la restriction du nombre d'employés par équipe pour les entreprises manufacturières qui n'étaient pas déjà en activité pour produire des services et des activités prioritaires ou encore des intrants ou des matières premières nécessaires aux services et activités prioritaires, sera supprimée.

Réouverture autorisée le dimanche 24 mai

Le 18 mai dernier, le gouvernement a annoncé qu'à compter du dimanche 24 mai, la réglementation habituelle concernant les heures d'ouverture s'appliquera de nouveau aux établissements commerciaux actuellement autorisés à exercer leurs activités au Québec. Cette mesure élimine les changements apportés aux heures d'ouverture dont nous avions parlé dans notre billet précédent, qui limitaient la possibilité d'ouvrir le dimanche et permettaient de prolonger les heures d'ouverture à partir du lundi au samedi.

Réouverture autorisée le 20 mai

Partout au Québec, certaines activités sportives, de loisir et de plein air, pratiquées individuellement ou à deux sans contact physique, qui se déroulent à l'extérieur sont permises. Le gouvernement a dressé une liste d'exemples de telles activités sur son site

Ainsi, en vertu du décret no 530-2020, les suspensions applicables aux activités pratiquées dans les milieux de travail qui offrent au public des activités de plein air, de loisir ou de sport individuel, sans contact, exercées à l'extérieur et de manière non encadrée, sont levées pourvu que :

  • Ces activités ne soient pas pratiquées dans des installations aquatiques, des modules de jeu ou en utilisant des appareils d'entrainement mis à la disposition du public;
  • Ces activités se déroulent au cours d'une même journée; et
  • Les personnes qui participent à ces activités maintiennent autant que possible une distance minimale de 2 mètres entre elles.

Réouverture autorisée le 11 mai

Les entreprises manufacturières

Toutes les entreprises du secteur manufacturier ont été autorisées à rouvrir le 11 mai. Toutefois, pour les fabricants qui n'étaient pas déjà en fonction pour produire des services et activités prioritaires, ou des intrants ou des matières premières nécessaires aux services et activités prioritaires, le nombre d'employés par quart de travail, auquel peut être ajouté, si le nombre habituel d'employés sur un site est supérieur à 50, un nombre maximal d'employés équivalent à 50 % de ce nombre excédentaire.

Les chantiers de l'ensemble des secteurs de l'industrie de la construction

Tous les chantiers de construction, y compris les travaux routiers et les infrastructures, ainsi que la chaîne d'approvisionnement de l'industrie ont été autorisés à rouvrir le 11 mai.

Réouverture autorisée le 4 mai

Le 4 mai, les commerces de détail ayant un accès extérieur direct normalement utilisé par les clients ainsi que les entreprises de leur chaîne d'approvisionnement ont été autorisés à rouvrir, à condition qu'ils soient situés à l'extérieur du Grand Montréal.

Les dernières nouvelles sur la santé et la sécurité au travail

Comme nous l'avons déjà mentionné dans notre précédent billet :

  • Même en cas de réouverture des secteurs, tous les employés qui peuvent pratiquer le télétravail doivent continuer à le faire ;
  • Les personnes doivent maintenir autant que possible une distance physique de 2 mètres;
  • Tous les lieux de travail doivent se conformer aux règlements sanitaires émis par les autorités de santé publique et la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).

Le CNESST a également publié des guides et ressources spécifiques pour chacun des secteurs ci-dessus (même ceux qui ouvrent le 1er juin) ainsi que des guides et ressources générales qui ne sont pas spécifiques à un secteur.

Originally published 20 May 2020.

The content of this article is intended to provide a general guide to the subject matter. Specialist advice should be sought about your specific circumstances.